Le blog de Hervé Chérubini

Jacques Attali a remis vendredi 15 octobre à Nicolas Sarkozy un second rapport comprenant 25 propositions de réformes pour « accroître le potentiel de croissance ».

On s’en souvient, le premier rapport de la commission, remis au président de la République en janvier 2008, est à l’origine de la réforme territoriale catastrophique que nous nous apprêtons à subir de plein fouet.

Il récidive aujourd’hui avec de nouvelles propositions complètement absurdes qui ne démontrent qu’une chose : Jacques Attali, qui n’a jamais été élu local, est complètement déconnecté du quotidien des Français.

• Il recommande ainsi une baisse de 1% des concours financiers de l’État en direction des collectivités locales, c’est à dire aller encore plus loin que les mesures actuelles prises par l’État (gel sur trois ans). Quand on voit la difficulté que les élus locaux éprouvent pour boucler leur budget depuis 2007, sous l’action conjointe de la crise mais aussi de la baisse des dotations de l’État, cette mesure revient à saigner à blanc les collectivités.

• Autre mesure : prolonger et élargir la règle de non-remplacement d’un fonctionnaire sur deux partant à la retraite aux collectivités locales et à la Sécurité sociale, règle déjà appliquée dans la fonction publique d’État.

Encore une mesure inapplicable ! Les élus locaux ont déjà la préoccupation, afin de maîtriser la masse salariale et de boucler leur budget, de limiter les recrutements et de ne remplacer les agents qui quittent la collectivité (en retraite ou autre) que si c’est indispensable. Mais édicter cela en règle arithmétique est tout simplement absurde, et même stupide. Dans une collectivité locale, je ne vois pas comment on pourrait ne pas remplacer un éboueur qui part à la retraite, un cuisinier,  une ATSEM (employée dans les écoles), une diplômée de la petite enfance en crèche ou un agent d’accueil.

• Enfin, une proposition qui ne concerne pas les collectivités, mais qu’à titre personnel je trouve particulièrement choquante : la mise en place d’une participation financière des malades en affection de longue durée (cancer…), aujourd’hui prise en charge à 100% par la Sécurité sociale. Dérembourser ou taxer les malades, voilà qui est profondément inhumain dans une société qui se veut démocratique et éclairée.

Bien sûr, le rapport compte également des mesures que j’aurais plutôt tendance à approuver, mais de grâce, cessons de toujours vouloir « cogner » sur les collectivités locales !

Le 28 septembre dernier, le projet de loi du gouvernement relatif à la réforme des collectivités a été adopté en deuxième lecture à l’Assemblée nationale.
Début juillet, le Sénat avait vidé le texte de ses dispositions concernant le mode de scrutin pour l’élection du conseiller territoriale, le schéma de répartition des compétences des collectivités et les règles de cofinancement… Dispositions rétablies en totalité par les députés le 28 septembre !

J’invite ceux que cela intéresse à télécharger la note écrite par l’Assemblée des départements de France sur l’état d’avancement de la réforme territoriale.

C’est un sujet important sur lequel je reviendrai bientôt.

Les présidents d’intercommunalités réunis par Jean-Noël Guérini le 20 mai dernier, ont dénoncé, en évoquant la métropole imaginée par le projet de loi de réforme territoriale, la création autoritaire d’une superstructure aux pouvoirs exorbitants. Ils ont indiqué à cette occasion qu’ils privilégiaient une logique de projet dans le cadre d’une métropole à la carte.

Je vous invite à prendre connaissance des dernières déclarations du préfet de Région à propos de la métropolisation. Il regrette clairement de ne pas pouvoir, comme le prévoyait initialement le projet de loi de réforme territoriale, imposer par la contrainte les contours de la métropole.

Il met surtout en cause le sérieux et la capacité et des élus à traiter de la métropolisation, voire même à gérer leurs communes en stigmatisant un de nos collègues, Roland Povinelli. Il m’apparaît nécessaire de lui rappeler que les élus, eux, tiennent leur mandat du suffrage universel. C’est le sens de la demande que j’ai adressée, dès la lecture du journal La Provence, à Roland Darrouzès, président de l’Union des maires des Bouches-du-Rhône.

Déclaration du préfet de Région Michel Sappin à propos de la métropolisation
(La Provence du 30 juin 2010)

« Si la loi n’est pas encore votée, par rapport à ce qui était prévu, je ne peux qu’avoir une certaine déception. La métropole de Marseille est à faire, elle a été ratée dans le passé car Gaston Deferre a été frileux. On a essayé ensuite d’en faire une à la hâte. Avec peu de communes et peu de richesse. Où l’on gère la pauvreté. La ville de Marseille a des finances difficiles et MPM aussi. Le problème n’est pas d’imposer mais de sauver la communauté urbaine de Marseille. On n’arrivera pas à terminer la décennie dans ces conditions. Ce qui est positif c’est que l’idée de métropolisation a progressé. On en parle à Marseille, à Arles, à Avignon, à Aix, à La Ciotat et à Toulon. Mais il faut vite régler les problèmes financiers. A minima, Plan de Campagne  doit revenir dans le giron de la métropole marseillaise. La métropolisation est une affaire trop sérieuse pour la laisser aux seuls politiques. Roland Povinelli, le maire d’Allauch, est un bon exemple. C’est un temple d’égoïsme. Regardez le logement social dans sa ville. Et les autres, c’est guère mieux. Il aurait fallu faire un cas à part de la métropole marseillaise dans la loi. La coopération de projets prônée par certains est une bonne chose mais reste insuffisante ».

Roland Darrouzès, président de l’Union des maires des Bouches-du-Rhône, a aussitôt réagi dans un communiqué :

« L’Union des maires ne peut rester sans réagir devant les attaques sans fondement dont ses élus font désormais régulièrement l’objet, y compris de la part des représentants de l’État.

Faut-il le rappeler ? Remettant régulièrement en jeu leur mandat, les maires sont élus au suffrage universel et non nommés par une haute autorité. Ils ont la confiance de leurs concitoyens qui ont maintes fois prouvé leur attachement à leur commune et à ceux qui la gèrent.

Indépendamment du caractère déplacé de cette attaque personnelle de la part du plus haute représentant de l’État dans le département, affirmer qu’il ne faut pas laisser la métropolisation aux seuls politiques conforte malheureusement nos inquiétudes nées de l’annonce de la réforme territoriale : il s’agit bel et bien de casser la décentralisation en revenant sur la liberté des élus locaux, d’affaiblir la démocratie locale, de remettre en cause l’action des élus locaux et aujourd’hui, avec ces paroles non démenties, de nier le rôle essentiel des parlementaires pourtant garanti par notre Constitution.

Le mépris non déguisé des propos tenus par le préfet laisse hélas peu de doutes : voilà ce qu’est le respect accordé aux élus de la République représentant de la population. Voilà ce que sera demain la démocratie. Voilà où veut en arriver l’État : à un pouvoir centralisé, enfermé dans ses certitudes et donneur de leçons.

Si la métropolisation est une affaire trop sérieuse pour être laissée aux seuls politiques, elle doit encore moins être laissée aux seuls technocrates ».

Plusieurs réunions importantes portant sur la réforme des collectivités territoriales, organisées des jeudis après-midi, me contraignent à annuler ma permanence ces trois prochaines semaines :

• le 20 mai, les neuf présidents des intercommunalités des Bouches-du-Rhône se réunissent à Marseille ;

• le 27 mai, je participerai à une réunion sur le même sujet, animée par Laurent Fabius, en visite dans le département ;

• le 3 juin, assemblée générale extraordinaire de l’Union des maires des Bouches-du-Rhône, toujours sur la réforme territoriale.

Ces réunions sont organisées parce que la réforme territoriale sera débattue à l’Assemblée nationale à partir du 25 mai.

Ma présence étant indispensable, je serai dans l’impossibilité d’assurer ma permanence, et je vous prie de m’en excuser.

Toutefois, je reste disponible pour les Saint-Rémois désirant me rencontrer : je les invite pour cela prendre rendez-vous auprès du secrétariat général de la mairie (04 90 92 70 24).

Je vous invite à lire deux articles à propos de la réforme territoriale vue depuis les départements.

Le premier, paru dans le Monde du 7 avril, est visible ici. Il relate la procédure que souhaitent engager sept présidents de conseils généraux sur les transferts sociaux.

Le second, paru dans la Provence du même jour, évoque le même sujet, avec un focus sur le département des Bouches-du-Rhône et une interview de votre serviteur. À lire en cliquant ici.

L’épisode neigeux à Saint-Rémy a permis de mettre en évidence toute l’utilité des élus de proximité.
À l’heure où s’élabore à Paris une réforme des collectivités territoriales, qui consisterait notamment à supprimer purement et simplement des milliers d’élus locaux, je crois qu’il est bon de rappeler ce rôle essentiel assumé au quotidien par les élus de proximité, au bénéfice de tous nos concitoyens.

Hier, jeudi 14 à 10h50, je reçois un appel sur mon téléphone portable de Monsieur G., qui habite chemin Canto Perdrix : le poste qui alimente sa maison, dernier à avoir été raccordé à Saint-Rémy (voir communiqués publiés sur le site de la ville), suites aux nombreuses coupures de courant dues à la neige, est à nouveau en panne. Les riverains ont appelé ERDF qui s’est engagé à se déplacer dans la journée.

15h23, nouveau coup de fil de la même personne : après une remise en service, le problème est réapparu, à nouveau plus d’électricité.

En fin de journée, le problème n’étant toujours pas réglé, j’appelle le responsable départemental d’ERDF et lui signifie que les quinze foyers alimentés par ce poste ont déjà dû subir une période de 5 journées sans électricité et qu’il est hors de question que cela puisse recommencer. Ce responsable envoie donc à nouveau une équipe sur place.

Je me rends moi-même vers 20h30 sur le site et rencontre l’équipe d’ERDF chargée de la réparation, qui était accompagnée par un des riverains. Celui-ci m’indique que la panne est réparée et qu’il a du courant chez lui.

20h58, patatras : Monsieur G. me rappelle à nouveau, excédé, et on le comprend : le courant est à nouveau coupé.

J’appelle à nouveau l’astreinte ERDF.

Pour la compréhension de la suite, il faut savoir que le poste ERDF en question alimente les habitants du chemin Canto Perdrix, mais aussi une zone située au sud-est d’une petite colline, zone accessible par le chemin du Trou des bœufs et des Guillots. Les agents d’ERDF qui rebranchent le poste n’ont donc pas de visibilité sur les deux zones desservies, éloignées de plusieurs centaines de mètres.

21h14, Yves Faverjon, premier adjoint, m’envoie un SMS, me signalant que Monsieur V. est également sans courant. Cette personne habite dans la zone sud-est. Je demande à Yves Faverjon de rappeler Monsieur V. pour lui indiquer qu’une équipe est sur place, mais qu’ils n’arrivent pas à réparer, car le branchement disjoncte régulièrement.

Yves Faverjon me rappelle pour me dire que cette personne n’a toujours pas de courant, mais qu’il a vu à plusieurs reprises des étincelles sur la ligne électrique qui le dessert. Je lui demande alors d’en informer immédiatement les responsables d’ERDF.

22h55, l’agent d’astreinte du secteur de Tarascon me rappelle pour m’indiquer que la panne est réparée, et qu’elle était effectivement provoquée par un court-circuit sur un des bâtiments de Monsieur V. Il rajoute que sans les indications que nous lui avons fournies, il n’aurait pas décelé l’origine de cette panne. Il me promet par ailleurs d’envoyer une équipe ce matin pour sécuriser le dispositif.

Je ne vous raconte pas cet épisode pour mettre en valeur tel ou tel élu, qui n’ont rien fait d’exceptionnel ; d’autres élus, dans d’autres communes, ont fait autant sinon plus. Je vous le raconte parce qu’il illustre parfaitement, me semble-t-il, à quel point la proximité est un aspect déterminant du rôle des élus locaux. Par leur connaissance du terrain et des administrés, leur présence sur place et leur disponibilité, les élus locaux concourent bien souvent à trouver des solutions et résoudre des problèmes, bien plus facilement et bien plus rapidement.

Depuis le 19 février j’ai consacré 6 billets à la réforme des collectivités territoriales en vous alertant sur les risques d’atteinte grave à la décentralisation et à la démocratie locale contenus dans les avant-projets de loi qui s’inspiraient déjà largement des travaux de la commission Balladur.

Le 21 octobre dernier, le conseil des ministres a adopté 4 projets de loi relatifs à la réforme territoriale qui seront soumis au Parlement ce mois-ci. Au même moment, l’Assemblée nationale puis le Sénat ont voté la suppression de la taxe professionnelle qui entrera en vigueur au 1er janvier.

Ces deux lois qui touchent à la fois à l’organisation de nos territoires et aux recettes fiscales, qui permettent aux communes de faire fonctionner les services publics locaux et d’investir pour le bien-être des habitants, vont bouleverser très profondément l’identité de nos territoires et les relations des citoyens avec leurs élus locaux.

C’est pourquoi je vous ai conviés à participer vendredi dernier à une réunion-débat sur ce sujet. Vous êtes plus de 200 à être venus prendre connaissance des enjeux importants soulevés par la réforme des collectivités territoriales ; de nombreux élus de Saint-Rémy et des communes alentour, soucieux de connaître la manière dont ils pourront exercer demain leur mandat, mais aussi de nombreux habitants interrogatifs sur l’avenir de leur commune dans cette nouvelle organisation des institutions locales.

Pour introduire le débat, j’ai effectué un exposé liminaire au cours duquel ont été présentées de manière détaillée les modifications notables apportées par la loi :
– disparition du conseiller général et du conseiller régional, remplacés par un conseiller territorial qui cumulera les mandats en siégeant à la fois au département et à la région et qui sera élu sur un seul tour sans avoir nécessairement recueilli la majorité absolue des suffrages ;
– rajout de couches au soi-disant « millefeuille territorial » avec la création de métropoles, de pôles métropolitains, de communes nouvelles et de communes déléguées qui préfigurent ni plus ni moins la disparition des communes ;
– pouvoirs élargis conférés aux préfets pour dessiner les contours des futures intercommunalités dans l’esprit de cette loi « recentralisatrice » qui bat en brèche les acquis de la décentralisation ;
– suppression de la clause générale de compétence des départements et des régions, qui ne pourront donc plus attribuer de subventions aux associations locales, sociales, culturelles, sportives, environnementales ou agricoles ;
– suppression, ou à tout le moins réduction de la possibilité des financements croisés qui permettent à Saint-Rémy-de-Provence d’obtenir jusqu’à 80% de subventions attribuées par le Conseil général et le Conseil régional ;
– suppression de la taxe professionnelle qui représente plus de 40% des recettes des collectivités et dont la compensation promise par l’État est loin d’être acquise au regard de l’exemple vécu par le département dans le cadre du transfert des allocations sociales (RMI, APA, PCH…).

J’ai ensuite évoqué la fronde des élus locaux, maires, conseillers municipaux, conseillers généraux qui, toutes tendances confondues, ont exprimé ces dernières semaines leur mécontentement face à cette loi imposée par le haut. Ainsi que l’inquiétude des chefs d’entreprise qui, s’ils sont satisfaits ou doutent des effets positifs directs de la suppression de la taxe professionnelle pour leur entreprise, ne doutent pas des effets négatifs indirects liés à la baisse des investissements des collectivités qui représentent aujourd’hui 73% des investissements publics dans notre pays.

Les prises de parole qui ont suivi mon exposé ont permis l’expression de plusieurs maires présents : Mme Jacqueline Cornillon (Maillane), MM. Laurent Geslin (Mas-Blanc-les-Alpilles), Robert Del Testa (Saint-Étienne-du-Grès), Guy Frustié (Fontvieille), Michel Pécout (Graveson), Yves Picarda (Rognonas), ainsi que Lucien Limousin, conseiller général du canton de Tarascon.

Ils ont tour à tour exprimé leurs inquiétudes et leur opposition à ce projet de loi :
– atteinte à la proximité des relations élus-citoyens : devra-t-on aller à Marseille ou à Avignon pour son permis de construire ? ;
– baisse des investissements communaux dans un contexte national de crise qui appelle plutôt à la relance des investissements ;
– intégration-absorption de nos communes par la métropole marseillaise ou l’intercommunalité avignonnaise sans pouvoir s’y opposer ;
– perte des financements du département pour l’ensemble du tissu associatif et plus particulièrement pour les fêtes traditionnelles auxquelles les habitants sont très attachés ;
– baisse des subventions aux communes sans lesquelles Fontvieille n’aurait pu financer son nouveau groupe scolaire ;

Cet avis unanime n’a pas manqué d’être souligné par un citoyen qui s’est félicité de l’approche non partisane, au-delà des clivages politiques, d’élus responsables qui défendent l’intérêt de leur commune et de ses habitants.

Pour sa part, le 1er adjoint de Châteaurenard a lu les extraits d’une lettre du député-maire de Châteaurenard : « notre responsabilité d’élus locaux est de faire progresser cette loi dans l’intérêt des communes et des autres collectivités territoriales, et surtout sans esprit partisan pouvant être assimilé à des positions de principe » … ce que les maires venaient d’ailleurs de démontrer puisque plusieurs d’entre eux ont rappelé leur appartenance à la majorité présidentielle.

L’ensemble des participants a pu mesurer au cours de cette soirée l’impact de ce projet de loi. La réunion organisée hier à Marseille par Renaud Muselier, adjoint au maire de Marseille, sur la préfiguration d’un Grand Marseille, « l’acte fondateur » selon La Provence, qui s’étendrait de Toulon à Arles en passant par Aix et Avignon, n’a fait que confirmer les craintes exprimées au cours de cette réunion-débat.

Les jours de nos communes rurales sont comptés.

Les élus marseillais souhaitent rouvrir le débat après les élections régionales ; je pense pour ma part que les citoyens doivent s’en saisir sans plus attendre.
C’est pourquoi je vous invite à lire attentivement le numéro de décembre du journal du Conseil général Accents qui arrive dans vos boîtes aux lettres et à signer et faire signer la pétition :

« Réforme territoriale : dites non ! » sur Cg13lapetition.fr

Vendredi 27 novembre à 18 heures, j’organise, en tant que conseiller général et maire, une réunion publique sur la réforme des collectivités territoriales.

Vous êtes évidemment très chaleureusement invités à venir à cette réunion pour que je vous présente le projet du gouvernement et les enjeux très importants qu’il fait peser sur l’administration territoriale, sur les élus, et plus largement, sur la démocratie locale en général. Nous pourrons ainsi débattre ensemble sur « l’identité locale », cette idée un peu trop oubliée dans le contexte actuel de réflexion sur « l’identité nationale ».

La réunion aura lieu salle Henri-Rolland, au-dessus de la Poste à Saint-Rémy.

(Téléchargez l’invitation en cliquant sur l’image)

Venez nombreux !