Le blog de Hervé Chérubini

Ça y est, j’ai fait mes devoirs de vacances : 5 pages de commentaires sur l’avant-projet de loi de réforme des collectivités territoriales, et je vous invite à en télécharger le fichier en cliquant ici (PDF – 128 ko).

Vous aurez ainsi de quoi lire avant de partir en congé !

J’attends vos commentaires. Rendez-vous dans quelques semaines ! Bonnes vacances !

Je me suis procuré le document provisoire de l’avant-projet de loi relatif aux collectivités territoriales, qui sera présenté le 27 juillet au Conseil des ministres, puis débattu à l’Assemblée nationale et au Sénat à la rentrée.

Le document est épais ; je me livrerai dans quelques jours à une analyse détaillée de celui-ci, comme je l’ai fait pour le rapport Balladur.

Sans surprise, on peut constater au gré d’une lecture rapide qu’il suit les orientations principales proposées par le rapport Balladur :
• intégration forcée des communes dans des structures plus vastes ; des grandes métropoles qui regrouperont à la fois les compétences des communes et des départements, avec à terme, la disparition des communes.
• création des conseillers territoriaux siégeant dans les communes et les départements.

En attendant mon analyse, je vous laisse méditer sur la complexité du texte à travers l’extrait suivant :

« Les sièges supplémentaires restant à attribuer sont ensuite répartis entre les communes dont la population municipale est supérieure au quotient obtenu en divisant la population municipale de l’agglomération, telle qu’elle résulte des derniers recensements authentifiés et diminuée de la population de la commune ayant déjà obtenu des délégués supplémentaires, par le nombre total de sièges du conseil diminué du nombre total de sièges attribué à la commune ayant déjà obtenu des délégués supplémentaires. Ces sièges sont répartis entre ces communes, à l’exception de celle mentionnée au précédent alinéa, suivant le système de la représentation proportionnelle avec application de la règle de la plus forte moyenne, sur la base de leur population municipale diminuée d’un nombre d’habitants égal au quotient mentionné à la phrase précédente. »

Un tel niveau de charabia administratif laisse dubitatif quant à la simplification voulue par les édiles…

Hier a eu lieu le premier tour des élections municipales à Aix-en-Provence. La liste du Parti socialiste allié au Modem, menée par mon collègue conseiller général Alexandre Medvedowsky, et sur laquelle figure également mon collègue et ami André Guinde, a obtenu 34,08 % des suffrages.

C’est certes moins que la liste de la maire sortante UMP Maryse Joissains-Masini (43,31 %), mais ce score très honorable et la répartition des voix entre les différentes listes permettent indéniablement un espoir de victoire pour le PS : à gauche, 11,31 % pour la liste Aix écologie (Parti occitan – Verts) et 4,21 % pour le PC/NPA/Parti de gauche, à droite 7,08 % pour les divers droite.

« Je tiens à souligner le bon résultat de la liste de rassemblement conduite par Alexandre Medvedowsky, François-Xavier de Péretti et André Guinde » a analysé Jean-Noël Guérini, rapporté par La Provence de ce matin. « Les chances de succès sont réelles. »

La semaine dernière, j’étais allé soutenir mes collègues du PS, groupe que j’ai l’honneur de présider au Conseil général, en me rendant à vélo à Aix-en-Provence au meeting ; Nicolas Rey, le journaliste de La Provence présent ce jour-là, a pris ce cliché en souvenir et évoqué la balade dans le journal.

Ce dimanche, je me rendrai à nouveau à Aix pour vivre en direct les résultats de cette élection.

Cette semaine, le projet de salle des fêtes, de spectacles et de congrès a passé une nouvelle étape : la présélection parmi les dossiers parvenus au bureau des marchés publics. Cette étape, plutôt simple habituellement, a été bien plus ardue cette fois-ci, en raison du nombre particulièrement important de dossiers reçus : 102 !

Une ville au rayonnement international comme Saint-Rémy, un projet intéressant et une crise économique qui accroît la concurrence entre les entreprises, expliquent sans doute un tel succès de l’appel d’offres.
Les services municipaux (bureau d’études, marchés publics) ont d’abord effectué, pendant trois jours, un premier tri sur des critères administratifs, rejetant les offres ne correspondant pas exactement, ou pas du tout, à l’appel d’offres.
Vendredi matin, la commission d’appel d’offres s’est réunie pour départager la vingtaine de dossiers ainsi présélectionnés. Le jury était composé de six élus (dont un de l’opposition), cinq architectes et deux personnalités qualifiées.

Après de multiples tours de scrutin, trois offres ont finalement été retenues.
Nous allons leur laisser quelques semaines pour travailler. Fin de la première étape, nous en reparlerons.